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Marques déposées par monsieur Serge SAADOUN
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VIRILEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIRILEC
Monsieur Serge SAADOUN

Numéro de dépôt :
96604945
Date de dépôt :
09/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2006

Présentation de la marque VIRILEC

Déposée le 9 janvier 1996 par monsieur Serge SAADOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIRILEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est monsieur Serge SAADOUN domicilié(e) 24 bis avenue du Général de Gaulle, 02200 SOISSONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque VIRILEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIRILEC est expirée depuis le 9 janvier 2006.

Serge SAADOUN a également déposé les autres marques suivantes : SASC , S TELEVISION SOUND REGULATOR , ASC SYSTEM , BASYP , SIFI


Monsieur Serge SAADOUN - 24 bis avenue du Général de Gaulle, 02200 SOISSONS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Errata - Publication au BOPI 1996-20

Inscription le 9 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209730 - Publication au BOPI 1996-12-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ou de régulation; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, alarmes.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux y compris articles orthopédiques ou de massage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.